AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partager | 
 

 Conflit de voisinage

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Michel
Nouveau


Nombre de messages: 9
Localisation: Herchies - Vacresse
Date d'inscription: 21/08/2005

MessageSujet: Conflit de voisinage   Sam 21 Juin - 18:56

Bonsoir à toutes et à tous,

Depuis quelques temps j' ai un problème avec mon voisin, je lui demande verbalement depuis plusieurs semaines de bien vouloir tailler sa haie de sapin en épaisseur, en effet celle-ci dépasse dans mon allée de 50 cm, du coup j' ai des difficultés pour ouvrir mon grillage, et ce "Monsieur" ne veut rien savoir, que faire?? il s' en moque complètement, lui adresser une lettre recommandée ?? faire intervenir la police ???

Merci de vos réponses.

Michel. Crying or Very sad
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Laurence
Actif


Nombre de messages: 36
Date d'inscription: 25/04/2008

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Dim 22 Juin - 13:51

Monsieur,

Si cela fait plusieurs fois que vous lui demandez verbalement de couper un peu de sa haie, pourquoi ne pas prendre un sécateur et couper les 50 cm de haie qui vous empêchent d'ouvrir votre grillage après tout ! Dans ce genre de problème, vous allez vous énerver, vous rendre malade pour 50 cm. Prenez quand même des photos avant et laissez les déchets de branche de son côté. Enfin, moi c'est ce que je ferais. Bon courage !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
smilodon
Langue pendue


Nombre de messages: 61
Age: 47
Localisation: Herchies-Vacresse
Date d'inscription: 14/01/2005

MessageSujet: D'abord, lettre recommandée ensuite juge de paix   Dim 22 Juin - 14:33

Bonjour.

1°) Lui envoyé une lettre recommandée actant ce fait [point 2 décrit dans cette lettre].
2°) Si pas de réponse après 1 semaine, porter l'affaire devant un juge de paix

C'est la procédure que mes parents ont adoptés, suite à un conseil.
Ils sont au stade de l'attente de la réponse du voisin.

Bon courage....
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.fcvacresse.be
-JFK-
Langue pendue


Nombre de messages: 56
Age: 34
Localisation: Jurbise
Date d'inscription: 14/05/2008

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Dim 22 Juin - 18:46

un peut d'éssence et hop Laughing
nan sans dec,c'est grave la mentalité de certains...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://www.KamikazeNipponRacer.be
Frédéric Claus
Admin
Admin


Nombre de messages: 643
Localisation: A.C. de Jurbise
Date d'inscription: 24/11/2004

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Lun 23 Juin - 7:15

Le mieux est toujours de s'arranger à l'amiable mais comme le dit smilodon la justice de paix est seule compétente pour ce genre de litige, mais comme il le dit aussi ça risque de prendre du temps et de faire gonfler la haie.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
J.LEURQUIN
Langue pendue


Nombre de messages: 414
Date d'inscription: 21/02/2007

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Lun 23 Juin - 8:12



Pour commencer, voir la limite des propriétés; voir la distance de plantation des ( arbres ) ; voir la hauteur et le règlement communal.

Avant le recommandé, discuter à l' amiable avec le voisin ( de bonne volonté !! ), aussi lui proposer votre aide pour la taille, si la personne ne coopère pas, savoir le motif pour la non mise en conformité ? alors agir.

Bon courage.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Michel
Nouveau


Nombre de messages: 9
Localisation: Herchies - Vacresse
Date d'inscription: 21/08/2005

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Lun 23 Juin - 16:06

Bonjour les amis, merci pour vos réponses, pour ce qui est de couper ce qui dépasse de mon côté, je l' ai fais pendant une vingtaine d' année, en épaisseur et en hauteur, et, de plus je brûlais ces déchets, sans jamais avoir un merci, maintenant y en a marre, je voudrais bien que ce voisin se bouge un peu le c... Ce bonhomme a eu des problèmes l' année dernière avec un autre voisin, mais lui, a été plus méchant que moi, il lui a coupé en tout petits morceaux et a déposé le tout devant son entrée, du coup il c' est vu obligé de couper de ce côté là. Si je fais la même chose je vais retrouver les bouts de sapins au bout de mon jardin, c' est certain.

Je vais lui envoyer une mise en demeure de couper sa haie, on verra bien.

Bonne fin de journée à toutes et à tous.

Michel.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
montjoie-de-la-turuzienne
Langue pendue


Nombre de messages: 417
Date d'inscription: 10/09/2006

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Lun 23 Juin - 16:34

-JFK- a écrit:
un peut d'éssence et hop Laughing


+1 Laughing Laughing Laughing

moi tout ce qui dépasse de chez le voisin (qui n'entretien rien !!! son jardin est un vraie jungle !!! ) je coupe et le laisse chez lui !!! rambo
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
stephane_h
Langue pendue


Nombre de messages: 787
Age: 40
Localisation: Jurbise
Date d'inscription: 14/11/2007

MessageSujet: Attention   Lun 30 Juin - 12:17

Bonjour

Jusqu'ici un décret permettait de couper les branches qui dépassait de la propriété voisine dans votre propriété ou d'en récolter les fruits sous certains conditions (sans entrer dans le détail).
La semaine dernière, il a été publié dans la presse que ce n'était plus le cas suite à une action d'une parlementaire CD&V.

Voici l'article :

On ne pourra plus couper les branches surplombantes du voisin
25.06.08 - 12:02 (Belga) La loi autorisant les citoyens à couper les branches surplombantes des plantes arborescentes du voisin est morte et enterrée, a annoncé mardi la présidente de la commission de Justice à la Chambre, Mia De Schamphelaere (CD&V).
Selon un projet de loi du sénateur Patrik Vankrunkelsven (Open Vld), les citoyens pouvaient couper les branches surplombantes des plantes du voisin. Désormais, ce n'est plus permis. Il faudra s'adresser au juge de paix qui prendra une décision. (NLE)


Source: http://www.rtbf.be/info/on-ne-pourra-plus-couper-les-branches-surplombantes-du-voisin

Je me suis auto-censuré pour la suite de ma réponse. lol!

Bonne journée à tous.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Frédéric Claus
Admin
Admin


Nombre de messages: 643
Localisation: A.C. de Jurbise
Date d'inscription: 24/11/2004

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Lun 30 Juin - 12:20

waw, ils vont s'amuser chez le Juge de Paix... Rolling Eyes

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Laurence
Actif


Nombre de messages: 36
Date d'inscription: 25/04/2008

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Lun 30 Juin - 18:45

Moi aussi il faudra me censurer parce que franchement, cette loi Twisted Evil et si on ne sait plus rentrer dans son garage parce que les plantes du voisin vous en empêchent, on laisse la voiture sur la rue en attendant la justice de "paix" c'est tout ce qu'il faut pour encourager la guerre entre voisins !
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
stephane_h
Langue pendue


Nombre de messages: 787
Age: 40
Localisation: Jurbise
Date d'inscription: 14/11/2007

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Mar 1 Juil - 12:00

Bonjour,

Je doute que les plantes en une nuit ne poussent au point de venir bloquer l'accès à votre garage. Wink Mais je comprends parfaitement votre réaction.
Dans ce cas, le problème est je pense différent :
"la ou les branches en question vont provoquer à la longue des dégats à la carrosseire de votre voiture".
La RC familiale de votre voisin devrait alors intervenir pour couvrir les frais de réparations.
Pour autant qu'il est en possède une bien sur. Rolling Eyes

Bref, cela ne va pas calmer les voisins dans leur chaumière.

Je me pose quand même la question suivante : "est-ce que laisser pousser ses branches sans les couper (en largeur ou en hauteur), n'entrerait pas dans la liste des incivilités directement condamnable par la commune et soumise à une amende de 250 euro ?

Question
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Michel
Nouveau


Nombre de messages: 9
Localisation: Herchies - Vacresse
Date d'inscription: 21/08/2005

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Mar 1 Juil - 18:17

Bonjour, c' est quoi cette loi ?? Finalement le Juge de Paix ne saura plus où donner de la tête, celui qui porte plainte pour les arbres de son voisin, le voisin qui porte également plainte pour les branches coupées sans son accord Shocked Shocked

Je trouve que c' est la commune qui devrait régler ces problèmes d 'incivilités, à ce propos, quels sont les incivilités condamnables par la commune?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
chakily
Langue pendue


Nombre de messages: 266
Date d'inscription: 07/02/2007

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Jeu 3 Juil - 9:06

C'est logique cette loi... Nos parlementaires n'ayant rien de sérieux à faire.... ils organisent des branstorming de masse (avec 3 parlementaires ça suffot) afin de trouver la loi la plus inutile qui va emm...tt le monde...même les magistrats...

Mais quel pays..mais quel monde.. c'est de pire en pire.. vive 1789............
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Michel
Nouveau


Nombre de messages: 9
Localisation: Herchies - Vacresse
Date d'inscription: 21/08/2005

MessageSujet: Re: Conflit de voisinage   Jeu 3 Juil - 15:59

Il faudrait peut-être refaire 1830 ..... batman
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

Conflit de voisinage

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» L'eternel conflit
» Pergame, Alexandrie, Ephèse, Slanell et Galicia Prime[10/06/10]
» Nouveau conflit entre le Parquet et des policiers
» Appel de Guy Alexandre. Solution du conflit Haiti/RD?
» L’ANRT tranche le conflit Wana/IAM sur l’ADSL

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Espace Citoyens :: Services communaux :: Urbanisme, travaux, voirie...-